-conseil du 25 septembre 2017
Délibération : 17-404 réseau francophone des villes

Par : Bernard JUSTET ..
Adhésion à l’association réseau francophone des villes amies des ainés.
Conseil municipal du 25 septembre 2017 Bernard Justet Conseiller Municipal Madame, Monsieur Cette délibération qui a pour objet le projet d’adhésion à l’association réseau francophone des villes amies des aînés est une démarche intéressante au regard du vieillissement de la population d’une part et d’autre part améliorer ses conditions de vie. Cette (...)
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Délibération n °17-405 : bilan de la rentrée scolaire 2016-2017

Par : Bernard JUSTET ..
Conseil municipal du 25 septembre 2017 Bernard Justet Conseiller Municipal
Mesdames et Messieurs, S’il parait évident que cette rentrée scolaire s’est déroulée sereinement, nous profitons de cette délibération pour pointer avec vous les difficultés qui se dessinent pour la future rentrée, car demain commence aujourd’hui ! Deux points importants : d’une part, les locaux pour accueillir les classes à 12 élèves des CE1 en REP+ et (...)
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Délibération : 17-407. Finances

Par : Stéphane GENIN ..
Conseil municipal du 25 septembre 2017 Stephane Genin Conseiller Municipal
M le Maire, Mes et Ms les élus, Cette délibération portant sur une modification concernant les finances d’une part et le vote de subventions d’autre part, me permet d’aborder la question de la suppression progressive des contrats aidés. Comme vous le savez, la Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle qui dépend de la rue de (...)
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Délibération 17-417

Par : Stéphane GENIN ..
Conseil municipal du 25 septembre 2017 Stéphane Genin Conseiller Municipal
Monsieur Le Maire, Mes et Ms les élus, Depuis le 1er janvier 2017, les employeurs publics et privés ont obligation d’identifier les contre venants au code de la route lorsqu’une infraction a été constatée. Cette mesure a été mise en place à Bron depuis le 21 août 2017 soit plus de 8 mois après l’obligation. La commune est donc redevable de plusieurs (...)
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